Compte rendu du Conseil Municipal

REPUBLIQUE FRANCAISE

Département de l'Aube Arrondissement de Troyes Commune de Vaudes

COMPTE - RENDU Commune de Vaudes Conseil municipal DU 9 SEPTEMBRE 2021

L'an deux mille vingt et un, le neuf septembre à vingt heures, les Participants du Conseil Municipal, se sont réunis dans le lieu habituel sur la convocation de Monsieur, adressée le 02/09/2021 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Nombre de participants dont le conseil doit être composé : 15 Nombre de conseillers en exercice : 13

Présidence : Hervé VAN RYSEGHEM, Maire

Etaient présents :

DRIAT Marie-Thérèse FOSSET Any FRANCOIS Amandine HARMAND Brigitte KANEL Thierry

MARTIN-CHAUSSADE Olivier

PASIECZNY Christophe PEDUZZI Sylvie ROSMADE José VAN RYSEGHEM Hervé

Excusés : BIDAULT David, RUFFENACH Sabine

Absente : BOURGOIN Anne Blandine

Secrétaire de séance : Madame FRANCOIS Amandine

Participants présents...........................................10 Absents ayant donné mandat de procuration......0 Absents.................................................................3 Votants.................................................................10

Conformément aux dispositions de l’article 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame FRANCOIS Amandine est désignée pour assurer le secrétariat de séance.

Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.

La séance est ouverte

DE2021_024 - Repas des anciens

Le repas annuel des anciens se déroulera le 09 octobre 2021 à la salle des fêtes de la commune de Vaudes.

Le Conseil municipal décide de financer l’organisation ainsi que le repas. Le montant par personne sera à hauteur de 50€. Le nombre maximum d’inscrit à ce repas sera de 80 personnes.

DE2021_025 - Devis SDEA éclairage grande rue et chemin des Carojettes

Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de prévoir le renouvellement de l’installation communale d’éclairage public Grande Rue et Chemin des Carojettes.

Le coût hors TVA de ces travaux est estimé à 23 800,00 euros, et la contribution communale serait égale à 50% de cette dépense (soit 11 900,00 euros).

Le Conseil, entendu cet exposé et après avoir délibéré DEMANDE au SDEA de réaliser les travaux définis ci-dessus.

DE2021_026 - Aire de jeux

Monsieur le Maire explique que la commune souhaite créer une aire de jeux.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

DECIDE de prévoir un montant de 50 000,00 euros pour la réalisation totale de ce projet.

CHARGE Monsieur le Maire de signer tous les documents afférents à ce projet de création.

DE2021_027 - Compte personnel de formation

Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er janvier 2017 l’ordonnance n°2017-53 du 19 janvier 2017 relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé, et la sécurité au travail dans la fonction publique doit être appliquée.

Le Compte Personnel d'Activité se compose de deux comptes distincts : le compte personnel de formation (CPF) et le compte d’engagement citoyen (CEC).

Le CFP mis en œuvre dans ce cadre se substitue au droit individuel à la formation (DIF) et permet aux agents publics d’acquérir des droits à la formation, au regard du travail accompli.

En vertu de ces dispositions, Monsieur le Maire, propose aux membres du Conseil municipal de mettre en place et d’encadrer les modalités de mise en œuvre du CPF.

Questions diverses :

- L’abri de bus situé près des HLM va être changé fin septembre / début octobre. Il sera dorénavant rue Saint-Clair, le long de la voie destinée au bus. L’ancien abri sera retiré pour plus de sécurité.

- De gros travaux d’assainissement (impasse des Coquelicots et Grande Rue) vont avoir lieu à compter du 04 octobre jusqu’au mois de décembre. Ces anciens réseaux absorbent la nappe phréatique lorsque celle-ci remonte. Cela génère une surcharge et des eaux propres sont envoyées à la station d’épuration. La circulation sera perturbée sur plusieurs semaines.

- De nouvelles cavurnes vont être posées au cimetière communal d’ici fin décembre près du Columbarium.

Pour extrait conforme, Affiché le 13/09/2021

Le Maire,

Hervé VAN RYSEGHEM.